Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stella DANCE Company
M. LLAU JEAN MANUEL

Numéro de dépôt :
3930232
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/06/2022
Stella DANCE Company de LLAU JEAN MANUEL

Présentation de la marque Stella DANCE Company

Déposée le 27 juin 2012 par monsieur LLAU JEAN MANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Stella DANCE Company » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur LLAU JEAN MANUEL domicilié(e) 15 RUE LEVERRIER - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LLAU JEAN MANUEL domicilié(e) 15 RUE LEVERRIER - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque Stella DANCE Company a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stella DANCE Company est expirée depuis le 27 juin 2022.

LLAU JEAN MANUEL a également déposé les autres marques suivantes : Stella FABRICATION FRANÇAISE DEPUIS 1945


M. LLAU JEAN MANUEL - 15 RUE LEVERRIER - 31500 - TOULOUSE - France


M. LLAU JEAN MANUEL - 15 RUE LEVERRIER - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.